Michel Cormier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CORMIER Michel
capitaine de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Michel CORMIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034026946(source JORF)
admission
12 Février 201712/02/2017
De: CORMIER (Michel)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000030069312(source JORF)
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: Michel Cormier
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près les chambres territoriales des comptes de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
26 décembre 2014 portant fin de délégation dans les fonctions de procureur financier (chambres régionales des comptes) - M. CORMIER (Michel)
date_debut="2015-02-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000029966214(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 201428/12/2014
De: Michel CORMIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
AFSH1230788A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Cormier (Michel, Henri, Marie)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du pôle biologie dans un centre hospitalier universitaire ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Cormier Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel Cormier
premier conseiller de chambre régionale des comptes et procureur financier près la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
à la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Polynésie française
date_debut="2009-10-19"
JORFTEXT000021214466(source JORF)
mutation
30 Octobre 200930/10/2009
De: Michel Cormier
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000021214466(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 200930/10/2009
De: Cormier (Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="2007-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000276848(source JORF)
réintégration
31 Juillet 200731/07/2007
De: Cormier (Michel, Jean, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Cormier (Michel, Jean, Henri)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Michel Cormier
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane et Martinique
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane et Martinique
date_debut="2007-04-16"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000822087(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 200702/03/2007
De: Michel Cormier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
au sein des services de la région Pays de la Loire sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, pour occuper le poste de directeur de la mission d'inspection de l'administration régionale et des affaires juridiques
Groupe:
Direction générale pour occuper le poste de directeur de la mission d'inspection de l'administration régionale et des affaires juridiques
date_debut="2007-04-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000823046(source JORF)
détachement
21 Janvier 200721/01/2007
De: Cormier (Michel, Guy)
adjudant-chef, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Cormier (Michel)
professeur des universités. Chevalier du 25 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-25"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Cormier (Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne à celle de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne à celle de Guadeloupe-Guyane-Martinique
JORFTEXT000000807191(source JORF)
mutation
07 Septembre 200407/09/2004
De: Cormier (Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000603546(source JORF)
réintégration
08 Juillet 200408/07/2004
De: Michel Cormier
Objet:
auprès du directeur de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement, les anciens présidents d'université et professeurs des universités
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000777808(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Michel Cormier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du conseil général de l'Essonne
administrateur territorial hors classe
inspecteur général, chef de la mission d'inspection de l'administration départementale
Groupe:
Conseil général de l'Essonne
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000777039(source JORF)
détachement
14 Janvier 200314/01/2003
De: Michel Cormier
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000775067(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Cormier (Michel)
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE I
Professeurs des universités et assimilés
Section 41 : Sciences biologiques
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Cormier (Michel)
université de Corse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203785(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Michel Cormier
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er octobre 1992
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000749695(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Cormier (Michel, Henri)
professeur des universités à l'université Rennes-I ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cormier (Michel)
université Rennes-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 41 Sciences biologiques
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.